Article préliminaire : Définitions

Abonnement : contrat signé par voie électronique par un Abonné lui permettant d’avoir accès aux soins proposés par la Boutique spa bio Les Jardins Suspendus à des tarifs préférentiels en contrepartie du versement d’une somme mensuelle indiquée ci-dessous sur la période déterminée ci-dessous.

Abonnement 1 :  Privilège

Abonnement 2 : Club LJS

Activités : activités proposées par Les Jardins Suspendus : ventes de produits cosmétiques bio, soins du corps et du visage, beauté des mains et des pieds et épilation.

Abonné : toute personne, physique ou morale, ayant souscrit un Abonnement vendu par Les Jardins Suspendus. L’Abonné en payant son abonnement accepte  l’ensemble des Conditions Générales de vente.

Client non abonné : tout client non abonné à la société Les Jardins Suspendus.

Les Jardins Suspendus – boutique spa bio : société par action simplifiée, au capital de 40 000 euros, située 4 bis, rue Jules Valles à PARIS (75011), immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 83416603500016, prise en la personne de son Président – Institut de beauté proposant la vente de produits bio et des soins de beauté bio et naturels. 

Il y a deux autres boutiques : 

• Boulogne :  28 rue du Fief 92100 Boulogne-Billancourt
• Paris 9 : 5 rue de Douai 75009 Paris

Conditions Générales de Vente : les présentes dispositions, régissant les relations contractuelles entre Les Jardins Suspendus et chaque client.

Article 1 – Objet

Les Conditions Générales de Vente constituent le seul et unique cadre des relations juridiques devant exister entre l’Abonné et Les Jardins Suspendus, à l’exclusion de tout autre document, ou brochure publicitaire. 

Les Conditions Générales de Vente sont applicables à l’ensemble des Abonnés, mais aussi aux Clients non abonnés.

Article 2 – Modalités spécifiques à l’Abonnement 1 et l’Abonnement 2

Toute personne souhaitant faire un soin devra au préalable :

• Ø (i) Devenir Abonné

Pour souscrire un Abonnement, l’Abonné devra payer la somme mensuelle telle que définie ci-dessous en fonction de l’Abonnement choisi.

ABONNEMENT 1 PRIVILEGE

Cet abonnement Privilège permet de bénéficier de -20% sur toutes les prestations (hors promotion, hors bons cadeau et hors produits)) pendant trois mois en payant 9,90 euros par mois.

9,90 euros / mois 

Prélevé 1 fois par mois

Engagement 3 mois (trois prélèvements) 

Tacite reconduction mensuelle (l’abonnement peut être résilié après les trois prélèvements, sous réserve de nous en informer au moins 7 jours avant la date du prélèvement par mail sur contact@lesjardins-suspendus.com – tant que la demande n’est pas faite, l’abonnement continue et le prélèvement sera effectué mois après mois).

ABONNEMENT 2 CLUB LJS

Cet abonnement Club LJS permet de bénéficier d’un massage de 50 minutes une fois par mois à moindre coût pendant la période d’engagement.

1) LJS RELAX 

79 euros / mois

Engagement sur trois mois soit trois prélèvements par mois (le jour des deux autres prélèvements sera celui du jour du premier achat)

2) LJS SERENITE

65 euros / mois

Engagement sur six mois soit six prélèvements par mois (le jour des cinq autres prélèvements sera celui du jour du premier achat)

3) LJS ULTIME DETENTE

55 euros / mois

Engagement sur douze mois soit douze prélèvements par mois (le jour des cinq autres prélèvements sera celui du jour du premier achat)

L’Abonné donnera ses coordonnées bancaires sur le site Les Jardins Suspendus et sera prélevé automatiquement une fois par mois pendant cette période de trois, ou six ou douze mois. 

L’Abonnement n’est pas à tacite reconduction. Le prélèvement s’arrêtera à l’issue de l’engagement. Si l’Abonné veut reprendre un Abonnement, il devra payer un nouvel Abonnement en ligne/ Il s’agira d’un nouveau contrat d’Abonnement.

• Ø (iii) Réservation de l’Abonné à un massage

• L’Abonnement Club LJS  permet à l’Abonné de venir une fois par mois au sein des Jardins Suspendus pour utiliser un massage personnalisé de 50 minutes. Si le massage n’est pas réservé sur le mois, il sera perdu.

Le massage pourra être réservé une fois dans le mois entre la date de chaque prélèvement et chaque mois compte tenu de la durée de son engagement. Aucun massage ne pourra être réservé après la durée de l’engagement. 

Exemple : si le 1er prélèvement à lieu le 1er janvier et que l’engagement est de trois mois. Le dernier massage ne pourra pas avoir lieu après le 31 mars. Si un massage n’est pas utilisé pendant la durée de l’engagement, il sera perdu.

• L’Abonnement Privilège permet à l’Abonné de bénéficier de remise de 20% sur toutes les prestations (hors promotion, bons cadeau et produits). En échange du paiement de la somme de 9,90 euros chaque mois, l’Abonné peut venir autant de fois qu’il veut et acheter n’importe quelle prestation remisée de 20% (hors promotion).

Le prélèvement de cette somme intervient à date fixe chaque mois (exemple : vous vous abonnez le 7 avril. Le prélèvement de 9.90 euros a lieu le 7 avril, le 7 mai, le 7 juin).

Pour réserver un soin, l’Abonné doit avoir souscrit à l’Abonnement en ligne.

L’Abonné sera débité sur son compte bancaire dans les 48h suivant l’achat de l’Abonnement.

L’Abonné est responsable de ses réservations, il lui appartient de vérifier l’exactitude de chacune de ses réservations (lieu, date, heure) sous peine de se voir décompter les prestations réservées et non effectuées. Toute rectification devra intervenir dans les meilleurs délais et au plus tard 24h avant le début de la prestation de soin, sinon le soin est dû.

Toute annulation de prestation doit être effectuée au minimum 24 heures avant le début de la prestation réservée, dans le cas contraire, l’Abonné se verra décompter la prestation réservée, nonobstant son absence. 

Le massage devra être réservé en ligne sur le site Les Jardins Suspendus.

Article 3 – Condition Générales de Ventes applicables

Les Conditions Générales de Vente pourront faire l’objet de mises à jour ou de modifications sans préavis. Les Conditions Générales de vente applicables sont celles en vigueur au moment de la conclusion du contrat d’abonnement. 

En revanche, le règlement intérieur applicable est celui en vigueur au jour où l’Abonné se rend dans Les Jardins Suspendus. 

Article 4 – Prestations, durée, et report

L’Abonnement souscrit donne un droit d’accès aux Boutiques Spa Bio du 11e, du 9e et celle de Boulogne-Billancourt.

Concernant l’Abonnement Club LJS, le massage de 50 minutes n’est pas adapté aux femmes enceintes ni aux personnes ayant des contre-indications médicales. Le personnel est en droit refuser de faire le massage à la personne si elle est enceinte pour des raisons de formation au soin. 

Concernant l’Abonnement Privilège, toutes les prestations (hors promotions) peuvent être réservées.

Il convient de préciser que la beauté des mains et pieds n’est possible que dans le 9e et 11e, les épilations, ne sont possible que dans le 9e et le 11e.

4.1 Conditions d’abonnement

4.1.1 Durée de l’Abonnement

L’Abonnement Privilège est un abonnement avec un engagement d’une durée de trois mois.

L’Abonnement Club LJS est un abonnement avec engagement d’une durée de trois, six ou douze mois. 

Il n’est pas possible de résilier son Abonnement (Abonnement 1 Privilège et Abonnement 2 Club LJS)  pendant la durée de l’engagement.

4.1.2 Conditions de l’Abonnement

Le prix mensuel de l’Abonnement figure sur le site internet mais également à l’article 2 des présentes.

L’Abonnement est payable par prélèvement bancaire, mensuellement.

L’Abonné peut offrir l’un des massages mensuel à un proche sous réserve de réserver le massage à son nom pour l’Abonnement Club LJS et l’une des prestations à un proche sous réserve de réserver le massage à son nom pour l’Abonnement Privilège.

4.1.3 Non-règlement des sommes mensuelles par l’Abonné

En cas de non-règlement des sommes dues par l’Abonné à la société Les Jardins Suspendus, Les Jardins Suspendus se réserve le droit de suspendre l’accès aux massages prévus au titre de l’Abonnement et d’inscrire l’Abonné sur son fichier recouvrement contentieux « incidents de paiement », dans le strict respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, cette inscription empêchant l’Abonné de bénéficier de son massage mensuel. Les Jardins Suspendus pourra ensuite résilier le Contrat de plein droit et sans formalité 15 jours après réception par l’Abonné de la mise en demeure restée sans effet. A compter de la prise d’effet de la résiliation, l’Abonné restera tenu du paiement des sommes contractuellement dues jusqu’à l’échéance de l’Abonnement. L’Abonné s’exposera également, dans cette hypothèse, au paiement d’une pénalité d’un montant de 8 % des sommes restant dues. 

4.1.3.1 Rejets de prélèvement automatique

En cas de rejet du prélèvement automatique mis en place dans le cadre des abonnements, l’Abonné sera exposé à des frais supplémentaires de 20 € (vingt euros).

4.1.4 Conditions de résiliation de l’Abonnement par l’abonné

4.1.4.1 L’Abonné ne pourra pas résilier son Abonnement (autant pour le Club LJS que pour le privilège) pendant la période d’engagement à laquelle il a souscrit.

4.1.4.2 L’abonné pourra résilier à tout moment son contrat d’Abonnement (pour les deux abonnements) uniquement dans les cas suivants :

• Maladies graves : un certificat médical devra préciser l’état de santé de l’Abonné et l’impossibilité d’exercer toute prestation de soin pendant une durée définie. Le certificat devra préciser la nature de la maladie, ainsi que la date de sa première constatation.
• Accidents graves : un certificat médical devra donner toute précision sur l’état de santé de l’Abonné et spécifier l’impossibilité d’exercer toute prestation de soin pendant une durée définie. Le certificat médical devra préciser la nature de l’accident, ainsi que sa date de survenance.
• Décès : les ayants droit de l’abonné devront fournir l’acte original de décès.
• Licenciement économique : l’Abonné devra fournir la copie certifiée conforme au courrier de licenciement économique émanent de son employeur et la copie de l’inscription au Pôle Emploi.
• Mutation/déménagement : l’attestation de mutation professionnelle délivrée par l’employeur ou l’attestation de nouveau domicile devra être fournie.

Les cas suivants ne peuvent donner lieu à résiliation du contrat d’Abonnement :

• Les conséquences d’accidents, de maladies, d’affections congénitales ou acquises dont le diagnostic a été porté antérieurement à la date de début d’Abonnement au sein des Jardins Suspendus
• La nécessité d’effectuer une cure, un traitement esthétique, psychique ou psychothérapeutique
• Vacances.

La résiliation de l’abonnement Privilège devra être demandée à la fin de l’engagement comme cet abonnement est à tacite reconduction mensuelle. L’abonnement Privilège peut être résilié seulement après les trois prélèvements, sous réserve de nous en informer au moins 7 jours avant la date du prélèvement par mail sur contact@lesjardins-suspendus.com – tant que la demande n’est pas faite par mail, l’abonnement continue et le prélèvement sera effectué mois après mois). Suite à l’envoi du mail dans les délais, l’abonnement pourra être résilié dans un délai de 24h à 72h.

4.1.5 Il est précisé que l’Abonnement peut être suspendu en raison des cas suivants :

• Maladies graves, 
• Accidents graves

L’Abonné devra présenter un certificat médical d’une période supérieure à 1 mois. L’Abonnée se verra prolonger sa période d’engagement initiale en concordance avec la période décrite par ledit certificat. Cela prolongera d’autant la durée de son engagement restant à courir.

Toute suspension additionnelle aura pour effet la résiliation du contrat en cours et l’annulation des privilèges tarifaires et/ou organisationnels accordés par le précédent contrat.

La société Les Jardins Suspendus entend par suspension, l’arrêt provisoire des droits et devoirs liants Les Jardins Suspendus à l’Abonné.

La suspension a une durée maximum de 3 mois et il ne peut y en avoir qu’une seule pendant l’engagement.

Article 5 – Tarifs et règlement

Les tarifs en vigueur sont affichés sur le site internet de la société Les Jardins Suspendus, à l’accueil et à l’entrée de la Boutique spa bio. Les Jardins Suspendus est libre de modifier ses tarifs. Les tarifs applicables sont ceux en vigueur au jour de l’achat de la prestation de soin. Le règlement s’effectue par virement bancaire ou prélèvement automatique.

Article 6 – Règlement intérieur

L’Abonné devra se conformer au présent règlement intérieur, y adhérer sans restriction ni réserve, et respecter les consignes suivantes :

Ne sont pas admis dans la Boutique spa bio :

–       Toute personne tenant des propos sexistes, racistes  ;

–       Les animaux, même tenu en laisse ;

–       Les bébés (qui peuvent crier et déranger le calme pendant un soin)

Dans l’enceinte de la Boutique spa bio, il est interdit :

–       De séjourner en dehors des heures d’ouverture ;

–       D’introduire de la nourriture, des boissons alcoolisées ou des bouteilles en verre ;

–       De pénétrer dans les cabines sans y avoir été autorisé ;

–       D’importuner les Abonné par un comportement violent ou inapproprié ;

–       De fumer

Sécurité :

–       En cas d’incident ou d’accident, les clients sont tenus de prévenir immédiatement par ordre de priorité, l’accueil de la Boutique spa bio, et les pompiers ou le Samu.

–       Dans le cas où un individu dont le comportement présente un danger pour les Abonnés et les Clients non abonnés, le personnel de la Boutique spa bio ou pour lui-même, Les Jardins Suspendus pourra faire intervenir les forces de l’ordre.

Déshabillage, habillage et conservation des effets vestimentaires :

–       Les Abonnés et les Clients non abonnés doivent obligatoirement, sous peine d’exclusion, se déshabiller et s’habiller dans les cabines mises à disposition et laisser celles-ci dans un parfait état de propreté. Les Abonnés et les Clients non abonnés restent responsables de leurs effets personnels. Il ne pourra pas être reproché à la Boutique spa bio aucun vol.

Divers :

–       Il est formellement interdit d’endommager les aménagements et installations. Tous dommages ou dégâts sont réparés par les soins de la société Les Jardins Suspendus au frais du contrevenant. Les dégradations de toute nature donneront lieu à des poursuites judiciaires.

–       Tout acte ou comportement de nature à porter atteinte, à la décence, aux bonnes moeurs, à la tranquillité des Abonnés et des Clients non abonnés, au bon ordre et à la propreté de la Boutique spa bio est formellement interdit. Il sera sanctionné par le renvoi immédiat de la Boutique spa bio, celui-ci ne donnera lieu à aucun remboursement.

Article 7 – Modalités pour le paiement par carte bancaire

L’Abonné et le Client non abonné pourront régler leurs achats directement sur le site internet de la société Les Jardins Suspendus. Le montant de la commande ne sera débité qu’au moment de sa validation et par prélèvement pour les abonnements.
Seules les cartes bancaires nationales seront admises par le système de sécurisation ainsi que les cartes Visa et Mastercard.

Article 8 – Assurance

Les Jardins Suspendus est assurée pour les dommages engageant sa responsabilité civile. Sa responsabilité ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de la non-observation des consignes de sécurité ou de l’utilisation inappropriée des appareils ou autres installations.

Il est entendu que dans le cas où le client oublie ses bijoux/affaires en cabine, Les Jardins Suspendus appelera le client dès que possible pour qu’il vienne les rechercher. Cependant, Les Jardins Suspendus n’est pas responsable, si le client se rend compte qu’il a oublié ses affaires plusieurs heures/jours après. Le client est dans la cabine au moment où il les retire et doit les récupérer quand il en sort.

Article 9 – Irrévocabilité de l’adhésion et délai de rétractation

L’achat d’un Abonnement entraîne acceptation pure et simple des présentes conditions générales de vente.

En cas de souscription d’un Abonnement, l’Abonné bénéficiera, conformément aux dispositions des articles L121-19 et suivants du Code de la consommation, d’un délai de  quatorze (14) jours francs pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour sauf si le premier massage a déjà été effectué.

Article 10 – Règlement des litiges

La présente convention est régie par le droit français.

Tout différend entre l’Abonné et Les Jardins Suspendus relatif à l’existence, la validité, l’interprétation, l’exécution et la réalisation de la présente convention (ou de l’une quelconque de ces clauses) sera de la compétence exclusive des juridictions de l’ordre judiciaire de Paris.

Article 11 – Autres dispositions

11.1 Accord intégral :

L’ensemble des stipulations des Conditions Générales de vente constituent l’intégralité de l’accord entre Les Jardins Suspendus et l’Abonné eu égard à son objet et remplace et annule toutes déclarations, négociations, engagements, communications orales ou écrites, acceptations, ententes, conventions et accords préalables entre les parties.

11.2 Nullité d’une disposition :

Si l’une des dispositions de la présente convention s’avérait contraire à une loi ou une réglementation applicable, cette disposition serait réputée écartée, sans que cela n’affecte la validité des autres dispositions de la présente convention.

Article 12 – Résiliation et Force Majeure :

L’’Abonnement étant à durée déterminée, il ne peuvent pas être résilié, sauf cas indiqués ci-dessus.

En cas de survenance d’un cas de force majeure caractérisé par son imprévisibilité, son irrésistibilité, et rendant impossible la bonne exécution du contrat de manière provisoire ou définitive, les parties conviennent de tout mettre en œuvre afin de trouver une solution amiable pour la poursuite du contrat. Si l’exécution s’avérait impossible le contrat pourra être résolu de plein droit.

En cas de fermeture de la Boutique spa bio supérieure à 2 mois, l’Abonné pourra résilier le contrat conclu avec Les Jardins Suspendus par lettre recommandée avec accusé de réception. En ce cas, la résiliation deviendra effective dans un délai de 15 (quinze) jours suivant l’envoi de cette lettre. Les Jardins Suspendus devra alors rembourser les prestations réglées et non effectuée par l’Abonné.

Les Jardins Suspendus se réserve également le droit d’annuler une prestation en cas d’absence du personnel réalisant la prestation. En cas d’annulation de sa prestation, l’Abonné pourra bénéficier d’un nouveau rendez-vous dans les meilleurs délais.

Les conditions de résiliation de l’Abonnement sont définies à l’article 4 des présentes Conditions Générales.

Article 13 – Limitation de responsabilité

Les Jardins Suspendus décline toute responsabilité en cas de réaction cutanée survenue sur une personne étant allergique à la cire épilatoire, au vernis ou à tout produit contenu dans les huiles et crèmes pour le visage et le corps. L’Abonné devra se renseigner sur les produits qu’il mettra sur son corps et ne pourra reprocher à la société Les Jardins Suspendus toute allergie à l’un des composants des soins de beauté.

Il devra informer le praticien avant son soin de tout problème médical pertinent et ainsi le praticien pourra faire un soin et utiliser les produits appropriés.

De plus, il devra remplir une fiche personnelle indiquant ses allergies potentielles. S’il ne les mentionne pas, et qu’un produit contient un produit auquel le client est allergique, Les jardins suspendus décline toute responsabilité.

Les Abonnés sont personnellement responsables des accidents qu’ils peuvent provoquer et commettre.

Article 14 –  Information, fichiers et liberté

Les données concernant l’Abonné sont destinées à la gestion de l’Abonnement par Les jardins suspendus. Conformément à la loi en vigueur, Les Jardins Suspendus pourra adresser à l’Abonné des mails, sauf opposition de ce dernier. L’Abonné garde un droit d’accès quant à la modification de ses données.

Conformément à la loi Informatique et Libertés de 1978, Les Jardins Suspendus collectent lors de l’exécution du contrat, certaines données à caractère personnel. Les Jardins Suspendus traitent les données dans le respect des règlementations en vigueur applicable au traitement et à la protection des données personnelles. Les Jardins Suspendus s’engagent à adapter son traitement aux évolutions de la législation.

La durée d’archivage des données ne peut excéder 3 ans à compter de la résiliation d’un abonnement.  

Si l’Adhérent souhaite exercer ses droits sur ses données personnelles, il peut contacter Les Jardins Suspendus par écrit.

Article 15 – Vidéo surveillance

La boutique spa Bio est placée sous vidéosurveillance 24h/24 et 7jours/7.